ocuments
     Textes officiels
 NPE

 

Textes ANPE
Note de service du 18 septembre 2002 portant sur la professionnalisation des emplois-jeunes.

Note de service du 19 août 2002 portant sur la professionnalisation des emplois-jeunes.

Note de service du 23 juillet 2001 portant sur la prime de résultats au profit des salariés bénéficiant d'un contrat emploi-jeune.

Instruction ANPE du 23 novembre 1998 relative à la mise en oeuvre du dispositif emplois-jeunes au sein de l'agence

Délibération n°2001-348 du mars 2001 du conseil d'administration portant sur la création d'un traitement d'informations nominatives dénommé "GAPAIE", dont l'objet est la gestion du personnel recruté au titre d'un contrat emploi-jeune, ainsi que celle des postes corrélativement créés à L'ANPE à l'occasion du programme "nouveaux services-nouveaux emplois".

 

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