 ccords/Conventions
| Textes
d'Intêret Général |
Accord-cadre
du 20 novembre 2001 entre l'Etat et la Caisse des Dépôts
et Consignation dans le cadre du programme 'Nouveaux Services-Emplois
Jeunes" (appui à la consolidation du programme).
Accord-cadre
du 28 avril 2000 entre l'Etat et l'AFDAS dans le cadre du programme
'Nouveaux Services-Emplois Jeunes" (professionnalisation des
salariés).
Accord-cadre
du 28 avril 2000 entre l'Etat et Habitat-Formation dans le cadre
du programme 'Nouveaux Services-Emplois Jeunes" (professionnalisation
des salariés).
Accord-cadre
du 28 avril 2000 entre l'Etat et Promofaf dans le cadre du programme
'Nouveaux Services-Emplois Jeunes" (professionnalisation des
salariés).
Accord-cadre
du 28 avril 2000 entre l'Etat et Uniformation dans le cadre du
programme 'Nouveaux Services-Emplois Jeunes" (professionnalisation
des salariés).
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| Textes Ministère
Education Nationale |
Convention
générale de coopération du 12 janvier 2001
entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche
et de la technologie et la confédération de l'artisanat
et des petites entreprises du bâtiment CAPEB) - intégration
professionnelle des aides-éducateurs
Convention
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et le Conservatoire
National des Arts et Métiers (CNAM) - intégration professionnelle
des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et l'Association DECLICS
- intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société
Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF)- professionnalisation
des emplois jeunes
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et la Fédération
des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale - intégration
professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et l'entreprise Schneider
Electric - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et le Groupe Suez
Lyonnaise des Eaux - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société
PICARD - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et le Groupement des
Mousquetaires - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société
MATIS - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société
WIDIL - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et France Initiative
Réseau (FIR) - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Convention
du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et l'association pour
la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports
routiers (PROMOTRANS) - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Convention
générale de coopération du 23 novembre 2000
entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche
et de la technologie et l'Union des industries métallurgiques
et minières (UIMM) et l'Organisme paritaire collecteur agréé
des industries métallurgiques (désigné ci-après
par le sigle OPCAIM) - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Convention
générale de coopération du 23 novembre 2000
entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche
et de la technologie et la Fédération Nationale des
Travaux Publics (FNTP) - intégration professionnelle des aides-éducateurs
Convention
générale de coopération du 23 novembre 2000
entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche
et de la technologie et l'Union des Industries Chimiques (UIC) - intégration
professionnelle des aides-éducateurs
Accord de
partenariat du 23 novembre 2000 entre le Ministère de l'Education
Nationale, de la recherche et de la technologie et le groupe PSA (Peugeot/Citroën)
- intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 27 juillet 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale,
de la recherche et de la technologie et le Min. de l'Intérieur
- intégration professionnelle des aides-éducateurs
Accord-cadre
du 1 juin 1999 entre le Ministère de l'Education Nationale,
de la recherche et de la technologie et le ministère de la
Jeunesse et des Sports relatif à la formation professionnelle
des aides-éducateurs.
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| Textes Ministère
Intérieur |
Convention-cadre
du 2 septembre 1999 entre le Ministère de l'Intérieur,
le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité et le Secrétariat
d'Etat à l'industrie relative aux emplois d'agents locaux de
médiation sociale spécialisés stations-service.
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