Circulaire
DGEFP n°2002-53 du 10 décembre 2002 concernant les
sorties du programme Nouveaux Services-Emplois Jeunes ; conventions
pluriannuelles avec les organismes de droit privé à
but non lucratif
Circulaire
DGEFP
n°2001-49 du 20 décembre 2001 concernant la mise en
oeuvre des mesures de consolidation du programme " nouveaux services-nouveaux
emplois ".
Circulaire
DGEFP 2001-33 du 25 septembre 2001 relative au programme "nouveaux
services-emplois jeunes"
Circulaire
DGEFP/2000-14 du 30 mai 2000 - Instruction complémentaire
relative au programme "Nouveaux Services-Emplois Jeunes"
Circulaire
DGEFP/DGS 2000-163 du 27 mars 2000 relative au développement
d'actions de lutte contre le tabagisme dans le cadre du programme
"nouveaux services-emplois jeunes"
Circulaire
DGEFP 99/19 du 12 avril 1999 relative au Programme "nouveaux services-emplois
jeunes"
Circulaire
VIL/CAB/99001 du 15 mars 1999 relative au renforcement du programme
"nouveaux services-emplois jeunes" en faveur des quartiers de la politique
de la ville
Circulaire
DGEFP 98/17 du 16 avril 1998 relative à la professionnalisation
des activités développées dans le cadre du programme
"nouveaux services-nouveaux emplois"
Circulaire
DGEFP 98/16 du 16 avril 1998 relative aux aides au montage et
au suivi dans le cadre du programme "nouveaux services-nouveaux emplois".
Circulaire
DGEFP 97/30 du 6 décembre 1997 relative à l'articulation
des "emplois de villes" (CEV) et du dispositif "nouveaux
services-nouveaux emplois"
Circulaire
DGEFP 97/25 du 24 octobre 1997 relative au développement
d'activités pour l'emploi des jeunes Programme "nouveaux services-nouveaux
emplois"
Textes Ministère
Education Nationale
Circulaire
du min.Education Nationale 2000/139 du 4 septembre 2000 relative
au conseil académique des aides-éducateurs (composition
et fonctionnement des conseils académiques des aides-éducateurs/Modalités
de désignation et d'élection de leurs membres).
Circulaire
du min.Education Nationale 99/072 du 20 mai 1999 relative
à la mise en oeuvre du dispositif "emplois jeunes"
dans les établissements publics d'enseignement supérieur
relevant du MENRT.
Circulaire
du min.Education Nationale 98/147 du 16 juillet 1998 relative
à la mise en oeuvre du dispositif emplois-jeunes dans les établissements
publics d'enseignement supérieur relevant du MEN.
Circulaire
du min.Education Nationale 98/144 du 9 juillet 1998 relative
à l'aménagement des temps et des activités
de l'enfant: mise en place du contrat éducatif local et
des rythmes périscolaires (positionnement des aides éducateurs).
Circulaire
du min.Education Nationale 98/136 du 23 juin 1998 relative
au recrutement de jeunes agents de développement de nouvelles
technologies dans les Instituts Universitaires de Formation des
maîtres (IUFM).
Circulaire du min.Education Nationale 97/263 du 16 décembre
1997 relative à la mise en oeuvre du dispositif emplois-jeunes
dans les EPLE et les écoles relevant du Ministère
de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie
(BO spécial n°1 du 1/01/98).
Textes Ministère
Intérieur
Circulaire
DGCL/DGEFP n°2002-33 du 3 mai 2002 relative au programme "nouveaux
services-nouveaux emplois" et aux collectivités locales
et leurs établissements
Circulaire NOR/INT/0000027C du 7 février 2000 relative
aux conditions d'emploi, de recrutement, et de formation des adjoints
de sécurité
Circulaire
NOR/INT/C99/00186/C du 16 août 1999 relative aux conditions
d'emploi, de recrutement, et de formation des adjoints de sécurité
Circulaire
NOR/INT/C99/00163/C du 15 juillet 1999 relative aux conditions
d’octroi aux fonctionnaires des corps actifs de la police
nationale et aux adjoints de sécurité d’autorisations
d’absence pour soigner un enfant malade ou pour en assurer
momentanément la garde
Circulaire
C/98/00127/C du 17 juin 1998 - Imprimé de suivi
statistique des adjoints de sécurité
Circulaire
DHOS / P2/2001-354 du 18 juillet 2001 relative à l'application
du programme "nouveaux services-nouveaux emplois" dans le
secteur sanitaire, social et médico-social public
Circulaire
DAS / TSIS / TS 1 n°2000-306 du 30 mai 2000 relative à
l'accès aux formations sociales des aides-éducateurs
et jeunes occupant des emplois dans le champ socio-éducatif
recrutés au titre du programme "nouveaux services-nouveaux
services"
Circulaire
DAS / DH / DPM / DGS / DIRMI 98/90 du 12 février 1998
sur la mise en oeuvre du programme "nouveaux services-nouveaux
emplois" dans les secteurs sanitaire et social et son articulation
avec les politiques d'insertion
Textes Ministère
Agriculture et de la Pêche
Circulaire
DGER/ACE/C97-2007 du 27 Novembre 1997 relative à la mise
en oeuvre du dispositif Emplois-Jeunes dans l'Enseignement Agricole
ocuments
Textes officiels
irculaires
