| Textes
d'Intêret Général |
Instruction
DGEFP du 02 août 2002 relative à la conduite à
tenir à l'égard des nouvelles autorisations d'ouverture
de postes ainsi que pour la gestion de l'ensemble des conventions
Instruction
DGEFP 2002-16 du 25 mars 2002 concernant le pilotage de la consolidation
des activités " Nouveaux services Emplois jeunes.
Instruction
DGEFP 98-7 du 6 février 1998 relative au programme "nouveaux
services-nouveaux emplois": Instruction complémentaire ; Prise
en compte des jeunes rencontrant des difficultés particulières
d'insertion professionnelle, intervention du Fonds Social Européen.
Instruction
DATAR du 31 mars 1998 relative aux "Emplois-Jeunes"
et Fonds Européens.
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| Textes Ministère Jeunesse
et Sports |
Instruction
n°01-207 JS du 9 novembre 2001 relative à la mise en
oeuvre des mesures de consolidation du programme "Nouveaux Services-Emplois
Jeunes"
Instruction
n°00-091 JS du 8 juin 2000 relative à la mise en place
au plan départemental de la Charte Nationale de Partenariat
pour l'accompagnement des employeurs dans le cadre du programme "Nouveaux
Services" dans le champ de la Jeunesse et des Sports
Instruction
n°00-035 JS du 28 février 2000 relative aux crédits
déconcentrés alloués par la délégation
à l'emploi et aux formations pour l'année 2000 (volet
emplois-Jeunes)
Instruction
n°99-106 JS du 15 juin 1999 relative à la mise en place
des actions d'accompagnement du dispositif "NouveauxServices-Emplois
Jeunes" en relation avec le partenariat développé
avec UNIFORMATION, AGEFOS-PME et le Ministère de l'Education
Nationale
Instruction
n°99-096 JS du 1er juin 1999 relative à l'accord cadre
passé entre le ministère de l'Education nationale, de
la Recherche et de la Technologie et le ministère de la Jeunesse
et des Sports sur la formation des aides éducateurs
Instruction
n°99-095 JS du 31 mai 1999 relative au crédits déconcentrés
FSE-Accompagnement du dispositif "Nouveaux Services-Emplois Jeunes"
Instruction
n°99-056 JS du 18 mars 1999 relative à l'utilisation
des crédits déconcentrés en 1999 pour des actions
en faveur de l'emploi, de la formation et pour l'organisation des
examens (chapitre emplois-Jeunes)
Instruction
n°98-236 JS du 24 décembre 1998 relative au dispositif
expérimental de qualification des titulaires d'un contrat de
travail "nouveaux services, emplois jeunes"
Instruction
n°98-196 JS du 30 octobre 1998 relative au fonds social
européen - Objectifs 3 - Appel à projets pour 1998-1999
(volet emplois-Jeunes)
Instruction
n°97-171 JS du 28 novembre 1997 relative à la participation
du ministère de la jeunesse et des sports au plan Emplois
Jeunes (BO spécial Janvier 1998)
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| Textes Ministère de l'Intérieur |
Instruction
C/98/00072 du 26 mars 1998 relative à la pratique des activités
physiques et des compétitions sportives par les adjoints de
sécurité
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| Textes Ministère de l'Education
Nationale |
Instruction
du Min. Educ.Nationale du 1er juin 1999 relative à l'accord
cadre entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche
et de la technologie et le ministère de la Jeunesse et des
Sports relatif à la formation professionnelle des aides-éducateurs
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| Textes ANPE |
Instruction ANPE du 23 novembre 1998 relative à la mise
en oeuvre du dispositif emplois-jeunes au sein de l'agence
|
ocuments
Textes officiels
nstructions
