| Textes d'Intêret
Général |
Note d'orientation
DGEFP du 9 juillet 1998 relative au programme "nouveaux services-nouveaux
emplois" et au passage à l'Euro
Note de
service DGEFP du 28 novembre 1997 relative aux aides au montage
dans le cadre du programme "nouveaux services-nouveaux emplois"
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| Textes Ministère de l'Agriculture
et de la Pêche |
Note
de service DEPSE/SDTE/DGEFP n° 2002-04 du 8 février 2002
concernant la mobilisation des services déconcentrés
du ministère de l’agriculture et de la pêche et
du ministère de l’emploi et de la solidarité dans
la mise en œuvre du plan gouvernemental « Avenir des
emplois-jeunes »
Note de service
DEPSE/SDTE n°2000-7015 DGER/FOPDAC n°2000-2043 du 11
mai 2000 relative à la mobilisation du programme "Nouveaux
Services-Nouveaux Emplois" en faveur de l'installation hors cadre
familial.
Note de
service conjointe DGER DEPSE/SDTE N99-7034 du 5 août 1999
sur la professionnalisation
Note de
service DEPSE/SDTE n°99-7019 du 21 avril 1999 relative au
programme "Nouveaux Services-Nouveaux Emplois"
Note de service DEPSE/SDTE N 98-7008 du 18 mars 1998 sur les accords-cadre
Note de service DGA/SP N 98-1076 du 2 mars 1998 sur la mise en oeuvre
du dispositif
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| Textes Secteur Sanitaire et Social |
Lettre
du 29 avril 1998 relative à la création d'emplois-jeunes
dans les établissements sociaux pour enfants et adultes handicapés
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| Textes Ministère de l'Education
Nationale |
Lettre
DAS/TS 1 du 31 décembre 1999 relative à la formation
des jeunes aides éducateurs recrutés par le minisitère
de l'Education Nationale au titre du programme Nouveaux Emplois-Nouveaux
Services
Note
de service n°2000-140 du 4 septembre 2000 relative au conseil
académique des aides-éducateurs (calendrier des opérations
électorales de l'année 2000).
Note de
service du 31 août 2000 relative au relèvement du
Smic - Personnels non titulaires (dont "emplois-jeunes")
Note de
service n°98-017 du 5 février 1998 relative au recrutement
dans les établissements d'enseignement privés sous contrat
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| Textes ANPE (Agence Nationale Pour
l'Emploi) |
Note
de service du 18 septembre 2002 portant sur la professionnalisation
des emplois-jeunes.
Note
de service du 19 août 2002 portant sur la professionnalisation
des emplois-jeunes.
Note
de service du 23 juillet 2001 portant sur la prime de résultats
au profit des salariés bénéficiant d'un contrat
emploi-jeune.
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ocuments
Textes officiels
otes
d'orientation
